La parole est à la défense

Monsieur le Président, Madame, Monsieur,

Il est reproché à mon client, Zakaria Batata, d’avoir à Casablanca, rue du Gabon, le 29 mai 2017, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, volontairement et ostensiblement rompu le jeûne sans motif admis par la religion de ses glorieux ancêtres. Les poursuites sont donc articulées sur la base des dispositions du très saisonnier article 222 du code pénal qui punit d’un à six mois d’emprisonnement et d’une amende de 200 à 500 dirhams quiconque « notoirement connu pour son appartenance à la religion musulmane, rompt ostensiblement le jeûne dans un lieu public pendant le temps du ramadan, sans motif admis par cette religion ».

Le sujet est sensible et l’opinion apparemment prête à lyncher. Et si vous aviez à déterminer votre conviction dans ce dossier, d’après les manifestations extérieures de l’opinion publique et le jugement aveugle et passionné des foules, ma tâche serait, dès à présent, terminée, et j’hésiterais fortement à gâcher une salive si précieuse en cette période afin d’essayer de vous convaincre du bien-fondé de mes arguments.

Mais Monsieur le Président, Madame, Monsieur, j’ai la chance de faire face à un tribunal éclairé, impartial, inaccessible aux influences de la rue ou des clercs et n’écoutant que la voix de la justice, de la raison et de la vérité. Ce n’est donc pas devant cette magistrature élevée, intègre, sourde aux passions, qu’il conviendrait de s’abandonner au découragement et de désespérer de faire triompher la loi et le droit.

Je vais donc m’atteler à vous aider à dire le droit en démontrant que Monsieur Batata ne doit pas être condamné, ne peut pas être condamné. D’ailleurs, de quoi l’accuse-t-on au juste ? Ni plus ni moins que d’avoir satisfait un simple besoin vital. Rien de plus que cela. On a manifestement démesurément grossi cette affaire, on lui a fait subir les pires outrages et toutes les offenses et on a accumulé sur la tête de ce pauvre Monsieur Batata tous les délits, tous les crimes, toutes les forfaitures du monde.

On a fait de cet homme certes gourmand, mais paisible et débonnaire, une sorte d’al Capone du crime culinaire, de ben Laden de la gastronomie, un terroriste n’ayant pourtant pour arsenal qu’un malheureux petit sandwich à la kefta et aux oignons grillés. Venons-en Monsieur le Président, Madame, Monsieur aux éléments matériels et aux éléments légaux de ce dossier judiciaire qui ne devrait pourtant pas en être un.

Matériellement, il ne peut ni ne souhaite le nier, Monsieur Batata a effectivement mangé ce sandwich à la kefta et aux oignons grillés peu avant la prière du couchant ce funeste lundi 29 mai 2017. Des témoins l’ont vu et l’examen du bol gastrique de Monsieur Batata par l’expert gastro-entérologue confirme l’absorption de protéines et de féculents par Monsieur Batata avant l’heure licite. Mais cela justifie-t-il pour autant une lourde peine privative de liberté ?

Si l’élément matériel n’est pas contestable, j’entends pourtant avec la dernière vigueur contester la réunion des autres éléments constitutifs du délit. L’accusation, sans aucune autre preuve que le patronyme de mon client, soutient en effet qu’il est notoirement musulman et qu’en conséquence, les dispositions de l’article 222 du code pénal lui sont applicables. À tort.

Nul ne peut en effet prouver que Monsieur Batata est notoirement musulman. Nul ne l’a d’ailleurs jamais vu fréquenter nos lieux de cultes et aucun des témoins de l’accusation ne se souvient de l’avoir entendu dire la chahada ou sacrifier un mouton. Pas même un inchallah ou un bismillah de temps en temps. Quant à la prière, et ce sont les propres mots de mon client, « le dernier qui m’a vu prié est mort de vieillesse depuis bien longtemps ».

Bref, rien qui puisse permettre de dire que mon client est notoirement musulman. Les mots, en droit plus qu’ailleurs, ont un sens. De toute façon, garçon taciturne et renfermé, personne ne connait ce qu’il pense vraiment en son for intérieur. Est-il croyant ? Est-il athée ? Est-il agnostique ? Seul le seigneur le sait. Et si seul le seigneur sait, cela signifie pour nous autres, simples mortels, qu’il y a doute et le doute doit profiter à l’accusé. In dubio pro reo comme on disait autrefois dans la botte.

L’accusation soutient également que Monsieur Batata a rompu ostensiblement le jeûne. Il n’en est rien. Monsieur Batata au contraire entend rappeler que, tiraillé par la faim, il a gloutonnement englouti en deux bouchées confidentielles le controversé sandwich à la kefta et aux oignons grillés. Rien d’ostensible dans tout cela. Rappelons pour la complète information du Tribunal que Monsieur Batata est sans domicile, un estimable mendiant qui vit de la charité publique, et donc qu’implicitement mais nécessairement, il prend ses repas dans la rue, aux yeux de tous, chaque jour que Dieu fait.

L’accusation affirme enfin péremptoirement que Monsieur Batata, a rompu le jeûne sans motif admis par la religion. Elle se trompe. Nous allons aisément faire justice de ces fallacieuses allégations. Mon client peut en effet faire valoir une double dispense religieuse, l’une médicale, l’autre théologique puisque bien que mendiant, Monsieur Batata a des lettres et fait ses humanités.

Handicapé par une sinusite pédiatrique mal soignée, Monsieur Batata souffre depuis toujours de rhinorragies et d’hématémèses mensuelles aussi douloureuses et abondantes que les premières menstrues d’une jouvencelle. Un certificat médical en attestant a naturellement été versé au dossier. Monsieur Batata me demande de rappeler à l’honorable Tribunal le verset du Livre que l’on peut traduire de la manière suivante « nul contrainte en religion ». Ce qui certainement signifie le droit de quitter l’islam ou de ne pas pratiquer ses obligations et notamment le jeûne.

Ce que confirme d’ailleurs la Constitution elle-même puisqu’elle prévoit dans son préambule de « bannir et combattre toute discrimination à l’encontre de quiconque, en raison du sexe, de la couleur, des croyances ». Or Monsieur Batata est un citoyen fidèle à son épouse, dévoué à ses parents, né dans le pays, obéissant aux autorités et qui, s’il a accompli un acte délictuel, ne l’a fait que poussé par son estomac, maître irascible et glouton auquel il n’était pas physiologiquement possible de résister.

Il n’y avait pas non plus en ce qui le concerne d’obligation juridique ou religieuse d’y résister. J’en ai fini, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, il ne me reste plus qu’à vous conjurer dans vos consciences de juges loyaux et intègres, compte tenu de l’inconstitutionnalité des dispositions de l’article 222 du Code pénal mais aussi de l’absence d’élément légal et d’élément intentionnel tout autant que de preuves matérielles de la commission d’un délit, de prononcer la relaxe de mon client. Et ce sera justice.